Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Bernard JAY
/
La Maie de Mathilde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Maie de Mathilde
Bernard JAY

Numéro de dépôt :
3953704
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
La Maie de Mathilde de Bernard JAY

Présentation de la marque La Maie de Mathilde

Déposée le 16 octobre 2012 par la société Bernard JAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maie de Mathilde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société Bernard JAY domicilié(e) 509 Chemin des Semaises - 38330 - ST ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 290 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JAY, M. JAY Bernard domicilié(e) 509 Chemin des Semaises - 38330 - SAINT ISMIER - France.

La marque La Maie de Mathilde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maie de Mathilde est expirée depuis le 16 octobre 2022.

Bernard JAY a également déposé les autres marques suivantes : PAM Pelle Animal Modulable


Bernard JAY - 509 Chemin des Semaises - 38330 - ST ISMIER - France - SIREN 344290085


Bernard JAY, M. JAY Bernard - 509 Chemin des Semaises - 38330 - SAINT ISMIER - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.